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Monsieur Jacques STAQUET

3. Hébergeur du Site

4. Déclaration CNIL

Le numéro de déclaration du site internet CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) est 1933726v Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés http://www.cnil.fr/

5. Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

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6. Informatiques & libertés

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7. Cookies

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8. Liens hypertextes

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9. Propriété intellectuelle

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